Mandat Simple de vente SUCCJCM avec DIP_copie_copie_copie_copie - 331AISUCCJCMDIP

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Entête
  • [331AIJCM+DIP] Titre
  • Tampon Client
  • [269AI] Le cachet...
  • Représenté par reprise nom agt co JCM
  • RSAC (tout Doc)
  • E-mail / Tél
  • Le consommateur Titre Select X
  • Consommateur Physique del X
  • Consommateur Personne Morale delX et +
  • Gérant Supplémentaire
  • Consommateur Couple Marié del X
  • Consommateur Couple non Marié delX
  • DIP_service proposé
  • Honoraires DIP_del X
  • Durée du mandat DIP
  • Droit de rétractation [CICAL + 269A]
  • RGPD, sans signature DIP
  • Prévention et règlement des litiges...
  • 269Ai Le consommateur reconnait
  • Saut de ligne
  • [321AI] Titre + n° mandat
  • Tampon Client 2
  • RSAC
  • E-mail / Tél 2
  • Le mandant Titre Select X
  • Mandant Physique del X
  • Mandant Personne Morale DEL X et +
  • Gérant Supplémentaire_2
  • Mandant Couple Marié del X_
  • Mandant Couple non Marié delX
  • Agissant en seuls propriétaires
  • Situation - désignation, mandat de vente
  • Prix, mandat de vente
  • Honoraires mandat
  • Durée du mandat et obligation du mandant, 321AI
  • Conditions particulières
  • Superficie "loi Carrez", mdt de vente
  • Dossier de diagnostics techniques, Mdt de vente
  • Moyens de diffusion des annonces
  • Plus-value et TVA
  • Pouvoir du mandataire, 321
  • Mandat simple (paragraphe)
  • Vente sans votre concours
  • Clauses pénales, Mdt de vente
  • Non détention de fonds
  • Médiation
  • Informatique et liberté, RGPD
  • Engagement de non discrimination vente
  • Exécution anticipée
  • Le mandant reconnaît (avant signature)
  • Fait à (agence/hors agence) + date del X
  • Fait à (hors agence) del X
  • Signature [choix]
  • Informations relatives à la signature électronique
  • nombre de signataire
  • signature [papier Mandat]
  • Signatures digitales [1à2]
  • Signatures digitales [1à3]
  • Signatures digitales [4à6]
  • Signatures digitales [7à9]
  • Signatures digitales [10à12]
  • Signatures digitales [+de 12]
  • Formulaire de rétractation
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