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Avenant au bail commercial_copie_copie_copie_copie 275LIV2
Etat des lieux_copie_copie 550LI
Mandat Calitimo avec DIP_copie_copie CAL102DIP
Engagement de caution solidaire en cas de locataire unique, locataire marié ou pacsé_copie_copie 451LIV2
Engagement de caution solidaire en cas de colocation_copie_copie 451LIV2
Lettre de résiliation de la Convention d'occupation précaire_copie_copie
Offre d'Achat / Purchase Offer_copie_copie 252AIV2
Mandat de vente exclusif CHARGE VENDEUR | JFP_copie_copie JUNOT231DIPFP
Mandat de recherche exclusif | JFP_copie_copie JUNOT232EDIPFP
Acceptation de l'offre d'achat | JFP_copie_copie JUNOT251AOFP
Convention d'Apporteur d'affaires | JFP_copie_copie JUNOT346FP
Fiche de vigilance renforcée acquéreur(s) | JFP_copie_copie JUNOT532FP
Formulaire Tracfin acquéreur(s) | JFP_copie_copie JUNOT530FP
Offre d'achat charge vendeur | JFP_copie_copie JUNOT251VFP
Mandat de gestion locative Gest'in avec DIP Guadeloupe_copie_copie 153LIGIDIP
.Mandat simple de cession de droit au bail Junot Fine Properties_copie_copie JUNOT215SDIPFP
.Mandat de vente simple Junot_copie_copie_copie JUNOT331DIP
Mandat de recherche simple | RETAIL_copie_copie JUNOT232SRDIP
Compromis de vente SNPI_copie_copie_copie SN351A - 08/2022
Cautionnement locataire unique JCM_copie_copie_copie 451LIJCMLU
Mandat exclusif de cession de droit au bail | RETAIL_copie_copie_copie JUNOT215EDIP
Vigilance permanente location SNPI_copie_copie_copie LCBL3 - 10/2021
Informations Précontractuelles Mandat Simple de location SNPI_copie_copie_copie SNDIP253L - 03/2023
Compromis de vente "hors lot de copropriété" JCM PV_copie_copie_copie 511AIJCMPV
Mandat de location exclusif Junot_copie_copie JUNOT253LDIP
Liaison SweepBright
Aucun
Mandat exclusif
Mandat sans exclusivité
Offre
Bail ou entente d'achat
Pays concernés
Catégorie
Transaction
Location
Sous-catégorie
Mandat de vente agence
Mandat de vente hors établissement
Compromis de vente
Bon de visite
Registre
Offre d'achat
Avenant
Fonds de commerce
Mandat de recherche, négociation et acheter
Autres documents
Mandat de location agence
Mandat de location domicile
Mandat de gestion locative
Baux
Bon de visite
Etat des lieux
Habitation meublée
Location saisonnière
registre
Autres documents
Options
Contient des blocks en mode simplifié
Contient une mention légale à recopier
Est un mandat soumis au droit de rétractation
Non
Rayer seulement
Complet
Est personnalisable
Afficher le pied de page
Uniquement accès aux invitations manuelles lors de l'envoi en signature électronique
Couleurs
Couleur principale
Couleur input
Couleur entête
Message d'avertissement pour la modale de suivi des signatures
Description courte / app mobile
En signant un mandat simple, le vendeur a toute liberté de vendre par lui-même ou par l'intermédiaire d'une autre agence sauf à un acquéreur qui lui aurait été présenté par vous. Le coupon d’annulation dans les 14 jours conforme aux prescriptions des articles L 121-21 du Code de la consommation.
Description longue
<p style="text-align: justify;">En signant un mandat simple, le vendeur a toute liberté de vendre par lui-même ou par l'intermédiaire d'une autre agence sauf à un acquéreur qui lui aurait été présenté par vous. Le coupon d’annulation dans les 14 jours conforme aux prescriptions des articles L 121-21 du Code de la consommation.</p>
Entête
[331AIJCM+DIP] Titre
Tampon Client
[269AI] Le cachet...
Représenté par reprise nom
Qualité [autre]
RSAC (tout Doc)
E-mail / Tél
Le consommateur Titre Select X
Consommateur Physique del X
Consommateur Personne Morale delX et +
Gérant Supplémentaire
Consommateur Couple Marié del X
Consommateur Couple non Marié delX
DIP_service proposé
Honoraires DIP_del X
Durée du mandat DIP
Droit de rétractation [CICAL + 269A]
RGPD, sans signature DIP
Prévention et règlement des litiges...
269Ai Le consommateur reconnait
Saut de ligne
[321AI] Titre + n° mandat
Tampon Client 2
RSAC
E-mail / Tél 2
Le mandant Titre Select X
Mandant Physique del X
Mandant Personne Morale DEL X et +
Gérant Supplémentaire_2
Mandant Couple Marié del X_
Mandant Couple non Marié delX
Agissant en seuls propriétaires
Situation - désignation, mandat de vente
Prix, mandat de vente
Honoraires mandat
Durée du mandat et obligation du mandant, 321AI
Conditions particulières
Superficie "loi Carrez", mdt de vente
Dossier de diagnostics techniques, Mdt de vente
Moyens de diffusion des annonces
Plus-value et TVA
Pouvoir du mandataire, 321
Mandat simple (paragraphe)
Vente sans votre concours
Clauses pénales, Mdt de vente
Non détention de fonds
Médiation
Informatique et liberté, RGPD
Exécution anticipée
Le mandant reconnaît (avant signature)
Fait à (agence/hors agence) + date del X
Fait à (hors agence) del X
Signature [choix]
Informations relatives à la signature électronique
nombre de signataire
signature [papier Mandat]
Signatures digitales [1à2]
Signatures digitales [1à3]
Signatures digitales [4à6]
Signatures digitales [7à9]
Signatures digitales [10à12]
Signatures digitales [+de 12]
Formulaire de rétractation
Modifier l'entête
×
<p><span style="color:#00519c;"><span style="font-size:8px;"><span style="font-family: ITCAvantGardePro; font-weight: 200;">Réf. 331AICIMMDIP • Mandat Simple de vente sans exclusivité + DIP • Modèle déposé© • clap.legal</span></span></span></p>
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