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.Compromis hors lot de copropriété JCM_copie_copie 511AI_JCM
Fiche de vigilance renforcée acquéreur(s) | JFP_copie_copie JUNOT532FP
compromis de vente snpi_copie_copie
.Bail de garage Gestin_copie_copie_copie_copie 341LI_GI
.Mandat négociation valant offre d'achat IL + DIP_copie_copie_copie 202AI_IL_DIP
.Mandat simple de vente_copie_copie_copie 331AIV1
test condition/duplication_copie_copie_copie
.Bail de garage Gestin_copie_copie_copie 341LI_GI
.Engagement de caution solidaire Miribel_copie_copie_copie 451LI_MIRIB
.Bon de visite_copie_copie_copie 101AI
.Bail de mobilité logement meublé_copie_copie_copie 354LI
.Mandat de vente Calitimo Cimm_copie_copie_copie CICAL102
[base2doc]_copie_copie_copie
.Contrat de location logement nu_copie_copie_copie 350LI
.Mandat de vente 3 Options "agence"_copie_copie_copie 421AI
.Mandat Calitimo Cimm entreprise_copie_copie_copie CICAL302
Doc de test_copie_copie_copie doc de test
.Informations précontractuelles Miribel_copie_copie_copie 269AIMIRIB
.Bail meublérésidence non principaleMiribel_copie_copie_copie_copie 352LI_MIRIB
SNPI_copie_copie_copie
.Information pré contractuelle WAH_copie_copie_copie_copie 269AI_WAH
.Engagement de location meublée saisonnière CG_copie_copie_copie_copie 341SI_CG
.Délégation de mandat WAH_copie_copie_copie 274AI_WAH
.Fiche descriptive appartement WAH_copie_copie_copie 288AI_WAH
_Mdt gestion locative Cimm Gestion SH avec DIP_copie_copie_copie 151LICGSHDIP
Liaison SweepBright
Aucun
Mandat exclusif
Mandat sans exclusivité
Offre
Bail ou entente d'achat
Pays concernés
Catégorie
Transaction
Location
Sous-catégorie
Mandat de vente agence
Mandat de vente hors établissement
Compromis de vente
Bon de visite
Registre
Offre d'achat
Avenant
Fonds de commerce
Mandat de recherche, négociation et acheter
Autres documents
Mandat de location agence
Mandat de location domicile
Mandat de gestion locative
Baux
Bon de visite
Etat des lieux
Habitation meublée
Location saisonnière
registre
Autres documents
Options
Contient des blocks en mode simplifié
Contient une mention légale à recopier
Est un mandat soumis au droit de rétractation
Non
Rayer seulement
Complet
Est personnalisable
Afficher le pied de page
Uniquement accès aux invitations manuelles lors de l'envoi en signature électronique
Couleurs
Couleur principale
Couleur input
Couleur entête
Message d'avertissement pour la modale de suivi des signatures
Description courte / app mobile
Notre compromis est conçu pour assurer la sécurité de la transaction, et garantir le droit à rémunération de l'agent immobilier. Il sera utilement accompagné de la « fiche descriptive contractuelle » qui assure une grande transparence de la transaction, et permet d'éviter, autant que possible, toute mise en cause de la responsabilité du professionnel : il faut en effet poser les bonnes questions au vendeur, fournir les réponses à l'acquéreur, et pouvoir prouver que cela a été fait : c'est en effet au professionnel de prouver qu'il a bien rempli son devoir de conseil ! Comment le faire mieux que par des écrits ? Le droit à commission sera garanti, au-delà de l'acte authentique, par la signature de la « convention de reconnaissance d'honoraires postérieure à l'acte authentique » : la Cour de cassation a eu l'occasion de rappeler, à de nombreuses reprises, qu'une reconnaissance d'honoraires signée avant l'acte authentique était nulle.
Description longue
<p><span class="titre_p" style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:18px;font-weight:900;">Qu’est-ce qu’un compromis de vente ?</span></p> <p style="text-align: justify;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Le compromis de vente appelé juridiquement promesse synallagmatique de vente est un avant-contrat où chaque partie prend un engagement. Le vendeur s’engage à vendre et l’acheteur à acheter. L’article 1589 du code civil précise qu’il faut un accord sur la chose et le prix pour que la vente soit parfaite, ce qui est le cas dans un compromis, le compromis de vente vaut vente.</span></p> <p style="text-align: justify;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">La réalisation de la vente immobilière dépendra de la réalisation des conditions suspensives qui permettra ou annulera la vente.</span></p> <p><span class="titre_p" style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:18px;font-weight:900;">Quelles sont les conditions suspensives du compromis ?</span></p> <p style="text-align: justify;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Les conditions suspensives permettent de se désengager de l’avant-contrat sans pour autant avoir à payer des dommages et intérêts. L’acquéreur peut récupérer le séquestre, s’il y en avait un, le vendeur pourra remettre son bien à la vente.</span></p> <p><span class="titre_p" style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:18px;font-weight:900;">Il existe des conditions suspensives obligatoires et facultatives.</span></p> <p style="text-align: justify;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">La condition suspensive de prêt : Le compromis de vente est conclu sous la condition suspensive de l’obtention par l’acquéreur d’un crédit pour le financement du bien. L’acquéreur s’oblige à solliciter un prêt auprès des établissements bancaires cités dans le compromis de vente à minima. Le montant maximum emprunté, la durée maximale ainsi que le taux d’intérêt maximal hors frais bancaires et assurances doivent être spécifiés dans le compromis de vente. L’acquéreur s’engage à effectuer les démarches nécessaires pour obtenir son financement dans un délai d’un mois à compter de la signature du compromis de vente. L’acquéreur doit tenir informé le vendeur et le notaire des avancées dans ses démarches, mais la non communication de ces informations n'entraîne pas la caducité du compromis de vente. La condition suspensive est accomplie dès lors que l’acquéreur communique une offre de prêt conforme aux conditions prévues dans le compromis de vente. Si l’acquéreur ne remet pas d’offre de prêt conforme, la condition suspensive n’est pas réalisée, le contrat est annulé, le dépôt de garantie doit être restitué sans contrepartie. Toutefois, si l’acquéreur a commis une faute ou une négligence ayant entraîné la non réalisation de la condition suspensive, il devra verser le montant de la clause pénale au vendeur. Enfin, l’acquéreur peut renoncer au bénéfice de la condition suspensive avant la défaillance de celle-ci ou partir sur un nouveau contrat en cas d’accord avec le vendeur.</span></p> <p style="text-align: justify;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Si l’acheteur n’a pas recours à l’emprunt, il doit rédiger une mention manuscrite lui permettant de renoncer à bénéficier de cette condition suspensive.</span></p> <p style="text-align: justify;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Les autres conditions suspensives : Le compromis de vente peut prévoir d’autres conditions suspensives selon la situation particulière du bien ou des parties. Par exemple, l’accord d’un permis de construire en cas d’acquisition d’un terrain ou la vente de la maison de l’acquéreur pour financer le projet. La rédaction de ces conditions suspensives est très importante, il faut être précis et donner des dates ou délais afin de ne pas bloquer trop longtemps les parties dans un compromis de vente.</span></p> <p><span class="titre_p" style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:18px;font-weight:900;">Qu’est-ce qu’une condition particulière dans le compromis de vente ?</span></p> <p style="text-align: justify;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Les conditions particulières sont des engagements pris par le vendeur qui n'entraînent pas la caducité du compromis de vente s’ils ne sont pas réalisés. Le vendeur peut s’engager par exemple à la réalisation de petits travaux, travaux qui ne sont pas considérés comme essentiels à la vente.</span></p> <p><span class="titre_p" style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:18px;font-weight:900;">Quels sont les documents nécessaires à la rédaction du compromis de vente ?</span></p> <p style="text-align: justify;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Concernant les parties au contrat :<br /> Copie des cartes d’identité ou en cas de personne morale un extrait Kbis de moins de 3 mois ainsi que les statuts à jour.</span></p> <p style="text-align: justify;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Concernant le bien :<br /> Le titre de propriété, le nom du syndic de copropriété ou de l’Association Syndicale Libre.</span></p> <p><span class="titre_p" style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:18px;font-weight:900;">Quelles sont les vérifications préalables à la signature du compromis ?</span></p> <p style="text-align: justify;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Avant la signature du compromis de vente, il faudra bien vérifier l’identité, la capacité et pouvoir du vendeur et de l’acquéreur. Il faut connaître le régime matrimonial des parties, comment sera financer l’acquisition. Il faudra vérifier le statut juridique du bien, les diagnostics techniques, les règlements de copropriété ou de lotissement et la situation hypothécaire du bien.</span></p> <p><span class="titre_p" style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:18px;font-weight:900;">Quel est l’incidence des régimes matrimoniaux sur le compromis de vente ?</span></p> <p style="text-align: justify;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Selon le régime matrimonial, le bien peut appartenir au couple ou à un seul des deux.</span></p> <p style="text-align: justify;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Les régimes communautaires :<br /> Il existe 3 régimes communautaires : le régime légal de la communauté réduite aux acquêts, le régime conventionnel de la communauté réduite aux acquêts et le régime de communauté universelle.<br /> Pour le régime légal de la communauté réduite aux acquêts, du régime conventionnel de la communauté réduite aux acquêts, les biens communs sont les biens acquis pendant le mariage. Pour le régime de communauté universelle, tous les biens sont communs.<br /> Le consentement des époux est nécessaire, le couple doit signer le compromis et l’acte authentique.</span></p> <p style="text-align: justify;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Les régimes séparatistes :<br /> Il existe 3 régimes séparatistes : le régime de séparation de biens pure et simple, le régime de séparation de bien conventionnelle avec société d’acquêts et le régime de la participation aux acquêts.<br /> En cas de régime de séparation de biens pure et simple il n’y a aucun bien commun, chacun peut vendre seul son bien propre, les biens acquis par les époux sont soumis aux règles de l’indivision (sauf cas du logement de la famille).</span></p> <p style="text-align: justify;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Les personnes protégées :<br /> Le mineur non émancipé doit être représenté pour la signature du compromis qu’il soit vendeur ou acquéreur. Pour la vente, le mineur non émancipé doit avoir une autorisation judiciaire préalable. En cas d’achat s’il y a un emprunt, il faudra obtenir une autorisation du juge des tutelles.</span></p> <p style="text-align: justify;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Le majeur protégé :<br /> En cas de tutelle : c’est le régime de protection le plus élevé. Pour vendre ou acheter il faudra l’accord du conseil de famille s’il existe ou l’accord du juge des tutelles avant que le tuteur puisse signer le compromis de vente.<br /> En cas de curatelle : Pour vendre ou acheter il faudra nécessairement la signature du curateur et la signature de la personne protégée.</span></p> <p><span class="titre_p" style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:18px;font-weight:900;">Qui doit signer le compromis de vente ?</span></p> <p style="text-align: justify;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Le compromis doit être signé par l’ensemble des parties. Si elles sont représentées, il faudra annexer les procurations au compromis de vente.<br /> Si le bien vendu est un bien propre à l’un des époux mais qu’il constitue le logement de la famille, l’article 215 alinéa 3 du code civil précise que le conjoint non propriétaire doit signer le compromis ainsi que l’acte authentique.</span></p> <p><span class="titre_p" style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:18px;font-weight:900;">Quelles sont les obligations du vendeur ?</span></p> <p><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Le vendeur s’engage à vendre son bien, s’il ne veut plus vendre il ne peut pas se rétracter, son engagement est définitif.</span></p> <p><span class="titre_p" style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:18px;font-weight:900;">Quelles sont les obligations de l’acheteur ?</span></p> <p style="text-align: justify;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">L’acheteur s’engage à acheter. S’il change d’avis après le délai légal de rétractation, il devra verser des dommages et intérêts au vendeur et à l’agence immobilière. Les conditions sont précisées dans la clause pénale du compromis de vente.</span></p> <p><font face="ITCAvantGardePro"><span style="font-size: 18px;"><b>Comment faire une remise en main propre du compromis de vente ?</b></span></font></p> <p style="text-align: justify;"><span style="font-size:12px;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;"><span style="font-weight: 200;"><span style="box-sizing:border-box"><font color="#000000"> Le compromis peut être transmis par remise en main propre soit d’une copie papier (donc papier); soit d’une clef USB ; soit d’un CD-ROM ; soit par la réception d’un courrier électronique ou encore par remise sur un site Internet de téléchargement en ligne de documents (donc dématérialisée). </font></span><span style="display: none;"> </span>L'acquéreur doit attester son accord pour cette remise en main propre (papier ou dématérialisée) avec la mention manuscrite prévue dans le compromis.</span></span></span></p> <p><span class="titre_p" style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:18px;font-weight:900;">Quel est le délai de rétractation ?</span></p> <p style="text-align: justify;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Le délai de rétractation est de 10 jours pour l’acquéreur. Il peut ainsi se désengager sans motif justification et sans pénalités par simple lettre recommandée avec accusé de réception. Le délai de rétractation court à compter du lendemain de la notification du compromis de vente ou de la remise en main propre.<br /> Si une modification substantielle intervient après la signature du compromis de vente, il faudra alors rédiger un avenant et cela ouvre droit à un nouveau délai de rétractation de 10 jours. Il n’y aura pas de nouveau délai de rétractation si les modifications sont considérées comme non substantielles.</span></p>
Entête
510AI titre
Le Vendeur Titre Bouton del X
Vendeur Physique del X
Vendeur représenté physique delX
Vendeur Personne Morale JCM delX cogérant
Gérant Supplémentaire
Vendeur Morale Représenté delX
Vendeur Couple Marié del X
Vendeur représenté Couple marié delX
Vendeur Couple non Marié delX
Vendeur représenté Couple non marié delX
L'Acquéreur Titre Bouton del X
L'Acquéreur Physique del X
L'Acquéreur représenté physique delX
L'Acquéreur Personne Morale JCM del X cogérant
Gérant Supplémentaire acquéreur
L'Acquéreur Perso Morale Représenté del X
L'Acquéreur Couple Marié del X
L'Acquéreur représenté Couple marié del X
L'Acquéreur Couple non Marié del X
L'Acquéreur représenté Couple non marié del X
Tiers au contrat choix
Tiers au contrat détail
510AI concours rédacteur
Tampon Client
Représenté par (nom qualité titulaire carte pro)
[510] Il a été arrêté...
[510] Situation et désignation
[510AI] Situation désignation autre destination
[510AI] Propriété et jouissance
[510AI] Copropriété
[510AI] Déclarations du vendeur_delX
[510AI] Charges et conditions
[510AI] Prix
[510AI] Somme a financer
[510AI] Plan de financement
Conditions suspensives type financement
Conditions suspensives emprunt
Conditions suspensives autres
[510AI] Dépôt de garantie
[510AI] Dépôt de garantie chèque
[510AI] Dépôt de garantie virement
[510AI] Financement sans emprunt_bouton radio
[510AI] Financement sans emprunt papier
[510AI] Financement sans emprunt dématérialisé
[510AI] Assainissement
Conditions particulières
[510AI] Éléments mobiliers...
[510AI] Réalisation
[510AI] Négociation
[510AI] Dossier de diagnostics
Déclarations particulières
LRE_compromis (AR24) 1/3_ delX
LRE_compromis (AR24) 2/3_ delX
LRE_compromis (AR24) 3/3_ delX
Loi n°2000-1208
[510AI] Pièces jointes
[510AI] Droit de préemption
[510AI] Clause pénale_copie
Plus-value et TVA
Affirmation de la sincérité du prix
Faculté de substitution
Origine des fonds
Sinistre entre les présentes et l'acte...
Informatique et liberté, RGPD
Devoir d'information
Déclarations des parties
Equilibre du contrat
Remise en main propre_bouton
[510AI] remise en main propre papier
[510AI] Remise en main propre dématérialisée
Fait à + date
Signature [choix]
Informations relatives à la signature électronique
nombre de signataire
signature [papier 501AI]
Signatures digitales [1à2]
Signatures digitales [1à3]
Signatures digitales [4à6]
Signatures digitales [7à9]
Signatures digitales [10à12]
Signatures digitales [+de 12]
Modifier l'entête
×
<table border="0" cellpadding="2" cellspacing="2" style="width:100%;"> <tbody> <tr> <td><span style="color:#00519c;"><span style="font-size:8px;"><span style="font-family: ITCAvantGardePro; font-weight: 200;">Réf. 510AI • Compromis de vente • Modèle déposé© • clap.legal</span></span></span></td> </tr> </tbody> </table>
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