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Entête
  • 512 VENTE TERRAIN A BATIR
  • Le Vendeur Titre Bouton del X
  • Vendeur Physique JCM
  • Vendeur représenté physique JCM
  • Vendeur Personne Morale JCM delX
  • Vendeur Morale Représenté JCM
  • Vendeur Couple Marié JCM
  • Vendeur représenté Couple marié JCM delX
  • Vendeur Couple non Marié JCM delX
  • Vendeur représenté Couple non marié JCM delX
  • En présence et avec le concours de :
  • Tampon Client
  • Représenté par Aurélie Miribel en dur
  • L'Acquéreur Titre Bouton del X
  • L'Acquéreur Physique JCM del X
  • L'Acquéreur représenté physique JCM delX
  • L'Acquéreur Personne Morale JCM del X cogérant
  • Gérant Supplémentaire acquéreur
  • L'Acquéreur Perso Morale Représenté JCM del X
  • L'Acquéreur Couple Marié JCM del X
  • L'Acquéreur représenté Couple marié JCM del X
  • L'Acquéreur Couple non Marié JCM del X
  • L'Acquéreur représenté Couple non marié JCM del X
  • Tiers au contrat choix
  • Tiers au contrat détail
  • [512] Déclarations des parties
  • [512] Il a été arrêté...
  • choix type de terrain
  • [512] Situation et désignation
  • [512] Situation et désignation 2
  • Destination et usage du TERRAIN
  • [512] Obligation d'information bornage
  • [512] division d'immeuble 1 WAH_copie
  • [512] division d'immeuble 2 WAH_copie
  • Règles du lotissement
  • [512] Absence d'association syndical
  • [512] Existence association syndical
  • [512AI] Règles d'urbanisme_copie
  • ouvrages communs non achevés
  • [512] Servitudes WAH 1
  • [512] Servitudes WAH 2
  • [512] Propriété et jouissance
  • Régime fiscal de la vente TVA choix
  • Régime fiscal de la vente TVA
  • Prix sans TVA
  • Prix avec TVA
  • [510AI] Négociation JCM
  • Montant de l'acquisition
  • Réalisation du financement
  • [512] conditions suspensives
  • décision de non-opposition pas encore obtenue
  • [512] Conditions suspensives particulières 1_copie
  • [512] Conditions suspensives particulières 2
  • Conditions suspensives particulières 3
  • [512] Condition suspensive de prêt_titre
  • [512] Condition suspensive d’obtention de prêt
  • [512] Absence condition suspensive obtention prêt
  • [510AI] Financement sans emprunt dématérialisé
  • [510AI] Financement sans emprunt papier
  • Autres conditions suspensives
  • Choix nombre notaire
  • Réalisation un Notaire
  • Réalisation deux notaires
  • 512 Réalisation
  • Conditions particulières
  • [Compromis Cimm] Clause pénale_copie
  • [510AI] Dépôt de garantie JCM choix
  • au compte de : autre
  • Montant du dépôt de garantie
  • [510AI] Dépôt de garantie chèque
  • [510AI] Dépôt de garantie virement
  • Conditions et déclarations Générales
  • [512] Infos relatives à la construction
  • [512] Etude de sol
  • Infos relative à la construction 2_copie
  • Déclarations du vendeur TERRAIN JCM
  • [512] ABSENCE DE FACULTE DE RETRACTATION
  • Plus-value
  • Zone constructible
  • [512] -18 ans
  • [512] +18 ans
  • [512] taxe article 1605 titre
  • [512] taxe article 1605 text_
  • DECHETS DEVOIR D'INFO ET IMPREVISION
  • Affirmation de la sincérité du prix
  • Faculté de substitution TERRAIN
  • Origine des fonds
  • interdiction d'aliéner et engagement
  • Pièces jointes compromis Terrain
  • Informatique et liberté, RGPD TERRAIN
  • Devoir d'information
  • Equilibre du contrat
  • Fait au siège du rédacteur JCM
  • Signature [choix]
  • Informations relatives à la signature électronique
  • nombre de signataire
  • signature [papier 501AI]
  • Signatures digitales [1à2]
  • Signatures digitales [1à3]
  • Signatures digitales [4à6]
  • Signatures digitales [7à9]
  • Signatures digitales [10à12]
  • Signatures digitales [+de 12]
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