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Slug (nom url) tout en minuscule avec des _ et des - et sans accent
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Aucun
.Compromis de vente "MAISON" WAH_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie 511AI_WAH
Mandat de location WAH_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie WAH_253LI
Fiche d'aide à la rédaction d'un bail commercial CGGI_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie 3711LICGGI
.Mandat simple de vente_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie 331AIV1
.Engagement de caution solidaire Miribel_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie 451LI_MIRIB
Courrier notaire : vente d'un bien immobilier | RETAIL_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie JUNOT777R
.Compromis de vente "MAISON" WAH_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie_copie 511AI_WAH
Liaison SweepBright
Aucun
Mandat exclusif
Mandat sans exclusivité
Offre
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Mandat de vente hors établissement
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Mandat de location agence
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Contient des blocks en mode simplifié
Contient une mention légale à recopier
Est un mandat soumis au droit de rétractation
Non
Rayer seulement
Complet
Est personnalisable
Afficher le pied de page
Uniquement accès aux invitations manuelles lors de l'envoi en signature électronique
Couleurs
Couleur principale
Couleur input
Couleur entête
Message d'avertissement pour la modale de suivi des signatures
Description courte / app mobile
En signant un mandat simple, le vendeur a toute liberté de vendre par lui-même ou par l'intermédiaire d'une autre agence sauf à un acquéreur qui lui aurait été présenté par vous. Le coupon d’annulation dans les 14 jours conforme aux prescriptions des articles L 121-21 du Code de la consommation. NB : un document d'information précontractuelle doit être signé avant chaque mandat. L'ensemble des documents créés et modifiés depuis l'application, sont synchronisés dans votre historique web.
Description longue
Entête
[321AI] Titre + n° mandat
Tampon Client
Représenté par reprise nom
Qualité [autre]
RSAC
Nous soussignés Mandat
Agissant en seuls propriétaires
Situation - désignation, mandat de vente
Prix, mandat de vente
Honoraires, 321AI, 221AI
SNPI Conditions particulières
Moyens de diffusion des annonces
Superficie "loi Carrez", mdt de vente
Dossier de diagnostics techniques, Mdt de vente
Durée du mandat et obligation du mandant, 321AI
Pouvoir du mandataire, 321
Mandat simple (paragraphe)
Vente sans votre concours
DROIT DE RÉTRACTATION
Non détention de fonds
Médiation
Informatique et liberté, RGPD
Clauses pénales, Mdt de vente
Exécution anticipée
Le mandant reconnaît (avant signature)
Fait à (agence/hors agence) + date del X
Signature [choix]
Informations relatives à la signature électronique
V1 nombre signataire
signature [papier Mandat]
Signatures digitales [1à2]
Signatures digitales [1à3]
Signatures digitales [4à6]
Signatures digitales [7à9]
Signatures digitales [10à12]
Signatures digitales [+de 12]
Formulaire de rétractation
Modifier l'entête
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éditions préférence • Réf. 331AI • 1 • Modèle déposé© • Reproduction interdite • Tél : 04 76 84 52 22 • www.edpref.com
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