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test
test2_edit
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Slug (nom url) tout en minuscule avec des _ et des - et sans accent
Lien document papier prestashop
Identifiant nouveau document
Aucun
.Compromis hors lot de copropriété JCM_copie_copie 511AI_JCM
Fiche de vigilance renforcée acquéreur(s) | JFP_copie_copie JUNOT532FP
compromis de vente snpi_copie_copie
.Bail de garage Gestin_copie_copie_copie_copie 341LI_GI
.Mandat négociation valant offre d'achat IL + DIP_copie_copie_copie 202AI_IL_DIP
.Mandat simple de vente_copie_copie_copie 331AIV1
test condition/duplication_copie_copie_copie
.Bail de garage Gestin_copie_copie_copie 341LI_GI
.Engagement de caution solidaire Miribel_copie_copie_copie 451LI_MIRIB
.Bon de visite_copie_copie_copie 101AI
.Bail de mobilité logement meublé_copie_copie_copie 354LI
.Mandat de vente Calitimo Cimm_copie_copie_copie CICAL102
[base2doc]_copie_copie_copie
.Contrat de location logement nu_copie_copie_copie 350LI
.Mandat de vente 3 Options "agence"_copie_copie_copie 421AI
.Mandat Calitimo Cimm entreprise_copie_copie_copie CICAL302
Doc de test_copie_copie_copie doc de test
.Informations précontractuelles Miribel_copie_copie_copie 269AIMIRIB
.Bail meublérésidence non principaleMiribel_copie_copie_copie_copie 352LI_MIRIB
SNPI_copie_copie_copie
.Information pré contractuelle WAH_copie_copie_copie_copie 269AI_WAH
.Engagement de location meublée saisonnière CG_copie_copie_copie_copie 341SI_CG
.Délégation de mandat WAH_copie_copie_copie 274AI_WAH
.Fiche descriptive appartement WAH_copie_copie_copie 288AI_WAH
_Mdt gestion locative Cimm Gestion SH avec DIP_copie_copie_copie 151LICGSHDIP
Liaison SweepBright
Aucun
Mandat exclusif
Mandat sans exclusivité
Offre
Bail ou entente d'achat
Pays concernés
Catégorie
Transaction
Location
Sous-catégorie
Mandat de vente agence
Mandat de vente hors établissement
Compromis de vente
Bon de visite
Registre
Offre d'achat
Avenant
Fonds de commerce
Mandat de recherche, négociation et acheter
Autres documents
Mandat de location agence
Mandat de location domicile
Mandat de gestion locative
Baux
Bon de visite
Etat des lieux
Habitation meublée
Location saisonnière
registre
Autres documents
Options
Contient des blocks en mode simplifié
Contient une mention légale à recopier
Est un mandat soumis au droit de rétractation
Non
Rayer seulement
Complet
Est personnalisable
Afficher le pied de page
Uniquement accès aux invitations manuelles lors de l'envoi en signature électronique
Couleurs
Couleur principale
Couleur input
Couleur entête
Message d'avertissement pour la modale de suivi des signatures
Description courte / app mobile
De même présentation que notre gamme papier, ce document vous permet de réaliser un compromis de vente sous conditions suspensives directement en ligne. Notre compromis est conçu pour assurer la sécurité de la transaction, et garantir le droit à rémunération de l'agent immobilier. Il sera utilement accompagné de la « fiche descriptive contractuelle » qui assure une grande transparence de la transaction, et permet d'éviter, autant que possible, toute mise en cause de la responsabilité du professionnel : il faut en effet poser les bonnes questions au vendeur, fournir les réponses à l'acquéreur, et pouvoir prouver que cela a été fait : c'est en effet au professionnel de prouver qu'il a bien rempli son devoir de conseil ! Comment le faire mieux que par des écrits ? Le droit à commission sera garanti, au-delà de l'acte authentique, par la signature de la « convention de reconnaissance d'honoraires postérieure à l'acte authentique » : la Cour de cassation a eu l'occasion de rappeler, à de nombreuses reprises, qu'une reconnaissance d'honoraires signée avant l'acte authentique était nulle. L'ensemble des documents créés et modifiés depuis l'application, sont synchronisés dans votre historique web.
Description longue
Entête
511AI_WAH titre
Le vendeur 1 Compromis WAH
Vendeur Personne Morale Compromis WAH_copie
Le vendeur 1 Compromis WAH (1)
Le vendeur 2 Compromis WAH
Le vendeur 3 Compromis WAH
Le vendeur 4 Compromis WAH
Le vendeur 5 Compromis WAH
Le vendeur 6 Compromis WAH
Le vendeur 6 Compromis WAH et plus
l'acquéreur 1 Compromis WAH
Acquereur 1 WAH
Acquereur Personne Morale Compromis WAH
L'acquéreur 2 Compromis WAH
L'acquéreur 3 Compromis WAH
L'acquéreur 4 Compromis WAH
L'acquéreur 4 et plus Compromis WAH
Tiers WAH
Tiers au contrat
510AI dénommés Le rédacteur
Tampon Client
Représenté par (nom et qualité)
Capacité
[510] Il a été arrêté...
[511Ai WAH] Situation et désignation
Lotissement WAH 1 0720
Association syndicale WAH
Absence asso syndicale WAH
Non maintien des règles d'urbanisme
Destination et usage du bien
[511AIWAH] Propriété jouissance WAH
Bien vendu libre
bien vendu loué WAH
Identification des meubles WAH
Prix et Paiement
Négociation
Financement de l'acquisition
Réserve et condition suspensives
Condition suspensive d’obtention de prêt
[512] Absence condition suspensive obtention prêt
[510AI] Financement sans emprunt papier
[510AI] Financement sans emprunt dématérialé
Autres conditions suspensives
[512] conditions particulières
Clause pénale 511Ai_WAH
Dépôt de garantie
Conditions et déclarations Générales
Travaux de plus et moins de 10 ans
Travaux de moins de 10 ans
Travaux de plus de 10ans
[511AI_WAH] Dossier de diagnostics
Assainissement : immeuble raccordé
Assainissement : immeuble non raccordé
Diagnostic non conforme
Diagnostic conforme
Nouveaux états - piscine
Déclarations particulières
Remise en main propre_bouton
[510AI] remise en main propre papier
[510AI] Remise en main propre dématérialisée
LRE_compromis (AR24) WAH
Le vendeur 1 Compromis WAH LRE
Le vendeur 2 Compromis WAH LRE
Le vendeur 3 Compromis WAH LRE
Le vendeur 4 Compromis WAH LRE
Le vendeur 4 et plus Compromis WAH LRE
l'acquéreur 1 Compromis WAH LRE
L'acquéreur 2 Compromis WAH LRE
L'acquéreur 3 Compromis WAH LRE
L'acquéreur 4 Compromis WAH LRE
L'acquéreur 4 et plus Compromis WAH LRE
LRE_compromis JCM Suite
Loi n°2000-1208
[WAH] Réalisation
[511AI] Pièces jointes WAH
Régime fiscal de la vente
Plus-value
Affirmation de sincérité du prix WAH
Faculté de substitution WAH
Origine des fonds
Sinistre engagement
Informatique et liberté, RGPD
Devoir d'information
Equilibre du contrat
Fait à + date WAH
Signature [choix]
Informations relatives à la signature électronique
nombre de signataire
signature papier_WAH
Signatures digitales [1à2]
Signatures digitales [1à3]
Signatures digitales [4à6]
Signatures digitales [7à9]
Signatures digitales [10à12]
Signatures digitales [+de 12]
Modifier l'entête
×
éditions préférence • Réf. 511AI_WAH • 31 • Modèle déposé© • Reproduction interdite • Tél : 04 76 84 52 22 • www.edpref.com
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