Documents
Blocs
Blocs
Modèles de document
Modèles de document v2
Tags
Documents générés
Clients
Liste des clients
Groupes
Config
Statistiques
Stripe
Comptes APIMO
Comptes WINIMMO
Métriques
Signatures
Signatures par périodes
Abonnements
Stats diverses
Support
FAQ
Tickets
Déconnexion
Documents liés
Choisir un document
Ajouter un document
Mise en page document
Paramètres généraux
Disponible
Freemium
Titre du document
Référence
Groupes clients
Aucun
Anglais à valider
Apimo Belgique à valider
Apimo Italia test
Test rafa
APIMO BELGIQUE
SNPI Vente
SNPI Location/Gestion
SNPI Syndic
SNPI Lutte contre le blanchiment
JUNOT
JUNOT Commercialisation
JUNOT Fine Properties
JUNOT Retail
CIMM IMMOBILIER
CIMM IMMOBILIER (jcm)
CIMM MONTPELLIER
CIMM GESTION (sans honoraires)
CIMM GESTION
GEST'IN (sans honoraires)
GEST'IN
Daniel FEAU
Michael Zingraf
WAH
WAH LOCATION
CALITIMO
IMMOLIAISON
ABESSAN
GRES
MIRIBEL IMMOBILIER
APIMO MONACO
DOCUMENTS LUXEMBOURG
Transaction
Location
Nouveautés
SNPI test
Gest'in test
Miribel Test
.Calitimo
Test compromis terrain
Docs en test Xavier
.Mandat + DIP
JUNOT à valider
Documents en tests
SNPI à valider
Doc SIMPLIFES
SOLIS-IMMO
LUXEMBOURG à valider
IAD
SKOOP
Tags
Aucun
tag_001
tag_002
tag_003
test
test2_edit
Slug
Slug (nom url) tout en minuscule avec des _ et des - et sans accent
Lien document papier prestashop
Identifiant nouveau document
Aucun
Avenant au bail commercial_copie_copie_copie_copie 275LIV2
Etat des lieux_copie_copie 550LI
Mandat Calitimo avec DIP_copie_copie CAL102DIP
Engagement de caution solidaire en cas de locataire unique, locataire marié ou pacsé_copie_copie 451LIV2
Engagement de caution solidaire en cas de colocation_copie_copie 451LIV2
Lettre de résiliation de la Convention d'occupation précaire_copie_copie
Offre d'Achat / Purchase Offer_copie_copie 252AIV2
Mandat de vente exclusif CHARGE VENDEUR | JFP_copie_copie JUNOT231DIPFP
Mandat de recherche exclusif | JFP_copie_copie JUNOT232EDIPFP
Acceptation de l'offre d'achat | JFP_copie_copie JUNOT251AOFP
Convention d'Apporteur d'affaires | JFP_copie_copie JUNOT346FP
Fiche de vigilance renforcée acquéreur(s) | JFP_copie_copie JUNOT532FP
Formulaire Tracfin acquéreur(s) | JFP_copie_copie JUNOT530FP
Offre d'achat charge vendeur | JFP_copie_copie JUNOT251VFP
Mandat de gestion locative Gest'in avec DIP Guadeloupe_copie_copie 153LIGIDIP
.Mandat simple de cession de droit au bail Junot Fine Properties_copie_copie JUNOT215SDIPFP
.Mandat de vente simple Junot_copie_copie_copie JUNOT331DIP
Mandat de recherche simple | RETAIL_copie_copie JUNOT232SRDIP
Compromis de vente SNPI_copie_copie_copie SN351A - 08/2022
Cautionnement locataire unique JCM_copie_copie_copie 451LIJCMLU
Mandat exclusif de cession de droit au bail | RETAIL_copie_copie_copie JUNOT215EDIP
Vigilance permanente location SNPI_copie_copie_copie LCBL3 - 10/2021
Informations Précontractuelles Mandat Simple de location SNPI_copie_copie_copie SNDIP253L - 03/2023
Compromis de vente "hors lot de copropriété" JCM PV_copie_copie_copie 511AIJCMPV
Mandat de location exclusif Junot_copie_copie JUNOT253LDIP
Liaison SweepBright
Aucun
Mandat exclusif
Mandat sans exclusivité
Offre
Bail ou entente d'achat
Pays concernés
Catégorie
Transaction
Location
Sous-catégorie
Mandat de vente agence
Mandat de vente hors établissement
Compromis de vente
Bon de visite
Registre
Offre d'achat
Avenant
Fonds de commerce
Mandat de recherche, négociation et acheter
Autres documents
Mandat de location agence
Mandat de location domicile
Mandat de gestion locative
Baux
Bon de visite
Etat des lieux
Habitation meublée
Location saisonnière
registre
Autres documents
Options
Contient des blocks en mode simplifié
Contient une mention légale à recopier
Est un mandat soumis au droit de rétractation
Non
Rayer seulement
Complet
Est personnalisable
Afficher le pied de page
Uniquement accès aux invitations manuelles lors de l'envoi en signature électronique
Couleurs
Couleur principale
Couleur input
Couleur entête
Message d'avertissement pour la modale de suivi des signatures
Description courte / app mobile
Contrat de location habitation meublée constituant la résidence principale du locataire. La location meublée comporte un certain nombre de spécificités, dont nos formulaires tiennent compte. L’obligation de laisser visiter pendant deux heures les jours ouvrables, afin de pouvoir relouer, par exemple, est assortie d’une clause pénale dissuasive. La durée est modulable selon que le logement est loué à titre de résidence principale ou secondaire, à un étudiant… NB : Tout bail doit être accompagné d'une notice d'information relative aux droits et obligations des locataires et des bailleurs. LES PLUS : en cochant les cases "la notice d'information" et "la liste entretien et réparations" dans les annexes, ces documents seront insérés automatiquement en fin de bail.
Description longue
<p>Contrat de location habitation meublée constituant la résidence principale du locataire.<br /> La location meublée comporte un certain nombre de spécificités, dont nos formulaires tiennent compte. L’obligation de laisser visiter pendant deux heures les jours ouvrables, afin de pouvoir relouer, par exemple, est assortie d’une clause pénale dissuasive. La durée est modulable selon que le logement est loué à titre de résidence principale ou secondaire, à un étudiant…</p> <p>NB : Tout bail doit être accompagné d'une notice d'information relative aux droits et obligations des locataires et des bailleurs.</p> <p>LES PLUS : en cochant les cases "la notice d'information" et "la liste entretien et réparations" dans les annexes, ces documents seront insérés automatiquement en fin de bail.</p>
Entête
353L Titre
Le Bailleur Titre Bouton X_
Bailleur Physique del X_
Bailleur Personne Morale CG GESTIN
Bailleur Couple Marié CG GESTIN del X
Bailleur Couple non Marié CG GESTIN del X
En présence et avec le concours de
Tampon Client
représenté par titulaire CP
Présence du locataire entrant del X
Le locataire GESTIN CG meublé del X
(350L 353L) Objet du contrat A B
(350L 353L) Objet du contrat C
Objet du contrat D E (350L 353L)
DURÉE DU CONTRAT ET DATE DE PRISE D’EFFET (353L)
[353L] Conditions financières A B
Provisions sur charges Bail
Forfait de charges bail
[353L] Conditions financières D
[353LI] Modalités de paiement
[353LI] Garanties
[350LI 353LI] Clause de solidarité
[350LI 353LI] Clause résolutoire
[350LI 353LI] Honoraires de location
[353LI] AUTRES CONDITIONS PARTICULIÈRES
Informatique et liberté, RGPD
Élection de domicile
Annexes [353L]
NOMBRE DE CLÉS REMISES
AVEC LA CAUTION SOLIDAIRE DE texte bouton radio
Avec Caution solidaire Signataire del X
Renvois Bail 353L
Fait à + date select lieu 353
Fait à (hors agence) del X
Signature [choix]
Informations relatives à la signature électronique
signature [papier Bail]
nombre de signataire
Signatures digitales [1à2]
Signatures digitales [1à3]
Signatures digitales [4à6]
Signatures digitales [7à9]
Signatures digitales [10à12]
Signatures digitales [+de 12]
Saut de ligne
[391LI] Titre sans remis par
[391LI] Texte
Saut de ligne 2
[393LI] Titre
[393LI] préambule sans remis
[393LI] texte base 04-2023
Modifier l'entête
×
<p>Réf. 353LI • Bail location meublée (résidence principale) • Modèle déposé© • Reproduction interdite • www.docsenligne.com</p>
Aperçu
PDF
HTML
Médias
Images
Déposez les images ici
Vidéo
Aucune vidéo uploadée
Envoyer la vidéo
Définir une condition
×
Condition pour afficher le bloc :
Nom du champ
Valeur du champ
Pour un champ texte, mettre une valeur classique. Pour une checkbox, préciser "checked" pour que la case soit cochée
Ajouter un bloc
×
Nom du bloc