Compromis de vente "hors lot de copropriété" JCM PV_copie_copie_copie_copie_copie - 511AIJCMPV

Relation avec d'autres documents

Ajouter

Mise en page document
:   :
Slug (nom url) tout en minuscule avec des _ et des - et sans accent
Codes pays séparés par des espaces (ex: FR MC LU IT)
:
:
:
:
:
:
Description courte / app mobile
Description longue
Entête
  • 510AI titre
  • Le Vendeur Titre Bouton del X
  • Vendeur Physique JCM
  • Vendeur représenté physique JCM
  • Vendeur Personne Morale JCM delX
  • Vendeur Morale Représenté JCM
  • Vendeur Couple Marié JCM
  • Vendeur représenté Couple marié JCM delX
  • Vendeur Couple non Marié JCM delX
  • Vendeur représenté Couple non marié JCM delX
  • En présence et avec le concours de :
  • Tampon Client
  • Représenté par Aurélie Miribel en dur
  • L'Acquéreur Titre Bouton del X
  • L'Acquéreur Physique JCM del X
  • L'Acquéreur représenté physique JCM delX
  • L'Acquéreur Personne Morale JCM del X
  • L'Acquéreur Perso Morale Représenté JCM del X
  • L'Acquéreur Couple Marié JCM del X
  • L'Acquéreur représenté Couple marié JCM del X
  • L'Acquéreur Couple non Marié JCM del X
  • L'Acquéreur représenté Couple non marié JCM del X
  • Tiers au contrat choix
  • Tiers au contrat détail
  • [510] Il a été arrêté...
  • [510] Situation et désignation
  • [510AI] Situation désignation autre destination
  • [510AI] Négociation
  • [510AI] Propriété et jouissance
  • [510AI] Déclarations du vendeur JCM
  • [511AI] Charges et conditions
  • [510AI] Prix
  • [510AI] Somme a financer
  • [510AI] Plan de financement
  • [510AI] Conditions suspensives
  • [510AI] Dépôt de garantie JCM choix
  • au compte de : autre
  • Montant du dépôt de garantie
  • [510AI] Dépôt de garantie chèque
  • [510AI] Dépôt de garantie virement
  • [510AI] Financement sans emprunt
  • [510AI] Financement sans emprunt papier
  • [510AI] Financement sans emprunt dématérialisé
  • [510AI] Assainissement
  • Conditions particulières
  • [510AI] Éléments mobiliers...
  • [510AI] Réalisation
  • [510AI] Dossier de diagnostics
  • Déclarations particulières
  • LRE_compromis (AR24) 1/3 JCM delX
  • LRE_compromis (AR24) 2/3_ delX
  • LRE_compromis (AR24) 3/3_ delX
  • Loi n°2000-1208
  • [510AI] Droit de préemption
  • [511AI] Pièces jointes
  • [Compromis Cimm] Clause pénale_copie
  • Plus-value et TVA
  • Affirmation de la sincérité du prix
  • Faculté de substitution
  • Origine des fonds
  • Sinistre entre les présentes et l'acte...
  • Informatique et liberté, RGPD JCM
  • Devoir d'information
  • Déclarations des parties
  • Equilibre du contrat
  • Remise en main propre_bouton
  • [510AI] remise en main propre papier
  • [510AI] Remise en main propre dématérialisée
  • Fait au siège du rédacteur JCM
  • Signature [choix]
  • Informations relatives à la signature électronique
  • nombre de signataire
  • signature [papier 501AI]
  • Signatures digitales [1à2]
  • Signatures digitales [1à3]
  • Signatures digitales [4à6]
  • Signatures digitales [7à9]
  • Signatures digitales [10à12]
  • Signatures digitales [+de 12]
Pied de page

Images

Vidéo