Documents
Blocs
Modèles de document
Tags
Documents générés
Clients
Liste des clients
Groupes
Config
Stripe
Comptes APIMO
Comptes WINIMMO
Signatures
Signatures par périodes
Abonnements
Stats diverses
Support
FAQ
Tickets
Preview
Enregistrer
Contrat location
Contrat d'achat
Afficher / Cacher l'utilisation dans les documents
Ce bloc est utilisé dans les docs suivants :
Contient un/plusieurs signataires
Reprise des signataires
Peut etre dupliqué
Nombre maximum de block
Texte du bouton 'ajouter'
Texte du bouton 'supprimer'
Ce block contient un
Vendeur / Bailleur
Acquéreur / Locataire
Bien
Type de vendeur / bailleur
Type d'acquéreur / locataire
Notaire Vendeur
Notaire Acquéreur
Contenu
<div class="div_separator" style="border-bottom: 1px solid;padding: 0px;margin-top: px;margin-bottom: 10px;width: 100%;height: 1px;opacity:0.4;"> </div> <table border="0" cellpadding="1" cellspacing="1" style="width:100%;"> <tbody> <tr> <td style="width: 3%; vertical-align: top;">{% checkbox_tag name="6914e7a8" data_label="Le mandant reconnaît expressément avoir pris connaissance, préalablement à la signature des présentes, de l’intégralité des caractéristiques des services définis au présent mandat, de toutes les informations prévues aux articles L 111-1 et suivants du Code de la consommation, ainsi que du traitement des données personnelles (RGPD) par le mandataire." data_map_field="nomap" data_help="Case à cocher impérativement pour générer le document" data_required_field="true" %}</td> <td style="width: 97%; vertical-align: top; text-align: justify;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Le mandant reconnaît expressément avoir pris connaissance, préalablement à la signature des présentes, de l’intégralité des caractéristiques des services définis au présent mandat, de toutes les informations prévues aux articles L 111-1 et suivants du Code de la consommation, ainsi que du traitement des données personnelles (RGPD) par le mandataire.</span></td> </tr> </tbody> </table> <p><span style="font-weight:900;"><span style="font-family: ITCAvantGardePro; font-size: 12px;">LE MANDANT RECONNAÎT AVOIR PRIS CONNAISSANCE DES CONDITIONS</span></span><span style="font-weight:900;"><span style="font-family: ITCAvantGardePro; font-size: 12px;"> GÉNÉRALES CI-DESSUS</span></span></p>
Mode Simplifié
Version PDF
Version mobile