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<p><span class="titre_p" style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:18px;font-weight:900;">DURÉ</span><span class="titre_p" style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:18px;font-weight:900;">E : </span><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Le présent mandat est conclu pour une durée de : </span>{% textinput_tag name="181a538e" data_label="Durée du mandat" data_map_field="nomap" maxlength="10" style="max-width:80px;min-width:80px;width:80px;" fixedwidth="80" data_required_field="false" data_bold_text="false" %}</p> <p><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Il se reconduira tacitement, sauf dénonciation 6 mois avant chaque échéance par LRAR.</span></p> <p><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Nombre de renouvellement maximum : </span>{% textinput_tag name="47d5bf4c" data_label="Nombre de renouvellement" data_map_field="nomap" data_help="Si durée 1an, 29 renouvellements" maxlength="3" style="max-width:30px;min-width:30px;width:30px;" fixedwidth="30" data_required_field="false" data_bold_text="false" %}</p> <p><span style="font-family: ITCAvantGardePro; font-size: 12px; text-align: justify;">Rupture anticipée</span></p> <p style="text-align: justify;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Dans l'hypothèse d'une rupture anticipée du mandat de gestion par le fait ou la faute du mandant, ce dernier sera redevable d'une indemnité équivalente à 80 % des honoraires de gestion qui auraient été perçus par le gestionnaire sur la durée restante du mandat au jour de la résiliation.</span></p> <p style="text-align: justify;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Par dérogation expresse aux dispositions de l'article 2003 du Code civil, le décès du mandant n'emportera pas la résiliation de plein droit du mandat qui se poursuivra avec les ayants droit du mandant, fussent-ils mineurs ou autrement incapables.</span></p>
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