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Ce bloc est utilisé dans les documents suivants :
Bail d'habitation meublée "résidence non principale" Miribel_copie_copie_copie
Bail d'habitation meublée "résidence non principale" Miribel_copie_copie_copie_copie
Bail d'habitation meublée "résidence non principale" Miribel_copie_copie_copie_copie_copie
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Vendeur / Bailleur
Acquéreur / Locataire
Bien
Type de vendeur / bailleur
Type d'acquéreur / locataire
Notaire Vendeur
Notaire Acquéreur
Contenu HTML
<table border="0" cellpadding="1" cellspacing="1" style="width:100%;"> <tbody> <tr> <td colspan="2" style="width: 50%; vertical-align: middle;"><span class="titre_p" style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:18px;font-weight:900;">DURÉE ET RENOUVELLEMENT</span><br /> <span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Le logement n'est pas loué à titre de résidence principale (la durée est fixée librement) :</span></td> </tr> <tr> <td style="width: 50%; vertical-align: middle;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Le présent bail est consenti et accepté pour une durée de : </span></td> <td>{% textinput_tag name="40982fff" data_label="Durée du bail" data_help="Durée du bail" maxlength="50" data_ancien_ids="7688" data_required_field="false" data_bold_text="false" %}</td> </tr> </tbody> </table> <p><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">À compter du : {% dateinput_tag name="850efc55" placeholder="jj/mm/aaaa" data_label="Date de début" data_help="Date de début" data_ancien_ids="7710" data_required_field="false" data_bold_text="false" %} pour se terminer le : {% dateinput_tag name="9e9f33b2" data_label="Date de fin" data_help="Date de fin" data_ancien_ids="7732" data_required_field="false" data_bold_text="false" %}</span></p> <p><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">{% checkbox_tag name="f3ce4134" data_label="Le bien n'est à ce jour pas occupé" %} Le bien n'est à ce jour pas occupé</span></p> <p><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">{% checkbox_tag name="be41cefe" data_label="Le bien est actuellement occupé" %} Le bien est actuellement occupé et le locataire en place a donné congé pour le : {% dateinput_tag name="fc03c6ed" data_label="Date de congé du locataire en place" data_help="Date de congé du locataire en place" data_required_field="false" data_bold_text="false" %}</span></p> <p style="text-align: justify;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Il est encore précisé qu'en accord avec le locataire en place un rendez-vous d'état des lieux de sortie avec remise de clés a été fixé le :{% dateinput_tag name="3599639c" placeholder="jj/mm/aaaa" data_label="date de l'état des lieux de sortie de l'ancien locataire" data_required_field="false" data_bold_text="false" %}</span></p> <p style="text-align: justify;"><span style="font-family:ITCAvantGardePro;font-size:12px;font-weight:200;">Le bailleur s’engage à informer dans les meilleurs délais de tout retard dans la libération des lieux. En prévision de cet aléa, le locataire procédera aux diligences nécessaires à son emménagement dans les plus courts délais avant la date d’effet du présent bail.</span></p>
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